Anne Bonnet


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Remacle-Bonnet Anne Pavillet
De: Bonnet (Anne)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission
prévue à l'article 2 du décret no 83-4 du
4 janvier 1983
portant application des dispositions de l'article 89 de la loi no 82-652 du
29 juillet 1982
modifiée sur la communication audiovisuelle
Au titre de représentant des producteurs
d'oeuvres cinématographiques
Remplace:Mme Mériaux Delbarre (Clara)
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi de dérogations au délai prévu pour l'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de supports destinés à la vente ou la location pour l'usage privé du public
JORFTEXT000000750514(source JORF)
nomination
15 Février 200015/02/2000
De: Bonnet (Anne)
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat au
1er août 1991
Groupe:
Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat au
corps="Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat au"
JORFTEXT000000724399(source JORF)
intégration
02 Août 199202/08/1992
De: Bonnet (Anne)
circonscription de gendarmerie de Metz
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude pour l'intégration dans le corps des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat, au
1er août 1991
les assistantes sociales chefs
Groupe:
Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat, au
corps="Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat, au"
JORFTEXT000000724201(source JORF)
inscription
21 Mai 199221/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.